Dépréciation des titres
A la clôture des comptes, les titres doivent être réévalué (au jour de la clôture de l’exercice comptable). L’évaluation des titres est fondée sur le cours de la bourse.
La valeur actuelle (valeur d’inventaire) doit être comparé à la valeur d’achat des titres. Deux cas est possible :
- La valeur actuelle est supérieure à la valeur d’achat, il s’agit d’une plus-value latente. Ce cas ne présente aucune incidence, aucune écriture n’est à passer.
- La valeur actuelle est inférieure à la valeur d’achat, il s’agit d’une moins-value latente. Une écriture de dépréciation des titres est à comptabiliser.
A quoi sert la dépréciation des titres ?
En fin d’exercice comptable l’entreprise doit analyser les titres dont elle procède afin d’estimer les risques probable de perte. Cette perte est une dépréciation non définitive.
Si la valeur actuelle est inférieur à la valeur d’achat, l’entreprise doit enregistrer une dépréciation des titres.
Cette constatation représente le risque encouru par l’entreprise de perdre de la trésorerie.
Cette écriture est à passer en vertu du principe de prudence.
La valeur d’inventaire
- Pour les titres de participation, il faut retenir la valeur d’usage, correspondant au prix que la société est prête à débourser pour avoir ces titres ;
- Pour les TIAP et VMP côtés en Bourse,il faut retenir le cours moyen du dernier mois;
- Pour les titres non côtés, il faut retenir la valeur probable de négociation.
Il faut toujours raisonner par catégorie de titres. Aucune compensation ne doit être faites.
Exemple de tableau d’inventaire de portefeuille de VMP :
| Titres | Date d’achat | Prix d’achat | Quantité | Valeur d’inventaire |
Montant des Dépréciations |
| VMP action 1 | 2/1/N-3 | 935 € | 32 | 966 € | 0 € (VI>PA) |
| VMP action 2 | 10/6/N-1 | 380 € | 160 | 385 € | |
| VMP action 2 | 5/1/N | 393 € | 144 | 385 € | [(380×160)+(393×144)]-[(160+144)x385]= 352 € |
| VMP action 3 | 18/7/N | 532 € | 59 | 530 € | (530-532)x59= 118 € |
L’écriture de régularisation devra être comptabilisé pour (352+118=)470 € dans le compte de dépréciation des VMP-Actions soit le compte N° 5903
Comptabilisation
Constatation de la dépréciation des titres
Il y a dépréciation lorsque le cours au 31/12/N est inférieure à la valeur d’achat.
Le montant de la dépréciation est donc :
Dépréciation nécessaire = quantité de titres x (prix d’achat – cours à la date d’inventaire).
Au 31/12/N, Constatation dépréciations des titres année N.
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 6866 | Dotations aux dépréciations des éléments financiers | X | |
| 29…
ou 590 |
Dépréciations des titres
Dépréciations des VMP |
X |
Attention : Cette écriture de régularisation ne doit pas être contrepassée !
Ajustement de la dépréciation lors des inventaires suivants
Lorsqu’il y a une augmentation de la dépréciation l’année suivante l’écriture est la même que ci-dessus. Le montant de la dépréciation est évalué en tenant compte des provisions précédemment effectuées.
Cependant lorsque la valeur d’un titre remonte, c’est-à dire que la nouvelle valeur d’inventaire est supérieure à la valeur d’inventaire précédente, l’entreprise doit enregistrer une « reprise sur dépréciation« . La reprise peut être totale ou partielle.
Au 31/12/N+1, Reprise dépréciations des titres année N+1.
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 29…
ou 590… |
Dépréciations des titres
Dépréciations des VMP |
X | |
| 7866. | Reprise sur dépréciations des éléments financiers | X |
Exemple
La société A a un portefeuille de titres et de VMP dont la situation au 31/12/N est la suivante :
| Nature | Nom | Quantité au 31/12/N | Prix d’achat unitaire | Dépréciation au 31/12/N |
| Titres immobilisés (actions) | B | 100 | 80 | 0 |
| VMP (actions) | C | 150 | 100 | 600 |
| VMP (actions) | D | 40 | 15 | 50 |
Au cours de l’année N+1 , la société à vendu :
- 20 titres B le 22 Juin N+1 .
- 10 actions D le 12 Juillet N+1.
Cours des titres au 31/12/N+1 :
- Titres B :75 € ;
- Actions C : 110 € ;
- Actions D : 12€.
On obtient donc la situation suivante des titres :
| Titres | Quantité au 31/12/N+1 | Prix d’achat unitaire | Cours au 31/12/N+1 | Dépréciation nécessaire au 31/12/N+1 | Dépréciation existante au 31/12/N | Ajustement | |
| Dotation | Reprise | ||||||
| B | 80 | 80 | 75 | 400 | 0 | 400 | |
| C | 150 | 100 | 110 | 0 | 600 | 600 | |
| D | 30 | 15 | 12 | 90 | 50 | 40 | |
| Totaux | 440 | 600 | |||||
Calcul du montant de la dépréciation nécessaire
- Titres B :
Le cours au 31/12/N+1 est inférieur à la valeur d’achat
Dépréciation = Quantité de titres x (prix d’achat – Cours au 31/12/N+1)
= 80 x (80 – 75)
= 400 €
- Actions C
le cours au 31/12/N+1 est supérieur à la valeur d’achat
La dépréciation est nulle
Il faut reprendre la totalité de la dotation existante soit 600 €
- Actions D
Le cours au 31/12/N+1 est inférieur à la valeur d’achat
Dépréciation = Quantité d’action x (prix d’achat – Cours au 31/12/N+1)
= 30 x (15 – 12)
= 90 €
Mais il y a déjà une dépréciation existante de 50 €, donc la dotation complémentaire est de 40 €.
Comptabilisation
- Il faut enregistrer la dépréciation nécessaire au 31/12/N+1
Au 31/12/N+1, Dotation année N+1 ( titres B et VMP D)
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 6866 | Dotations aux dépréciations des éléments financiers | 440 | |
| 2961 | Dépréciations des titres immobilisés | 400 | |
| 5903 | Dépréciation des VMP | 40 |
- Il faut donc enregistrer la reprise au 31/12/N+1.
Au 31/12/N+1, Reprise dépréciation VMP C année N+1
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 5903 | Dépréciations des VMP | 600 | |
| 7866 | Reprise sur dépréciations des éléments financiers | 600 |
Incidence de la dépréciation
Sur la trésorerie
Les écritures de dotation et de reprise n’ont pas d’incidence sur la trésorerie, car elles n’engendrent aucun encaissement ou décaissement.
Sur le compte de résultat
Les écritures de dotations entrainent une augmentation des charges financières et donc une diminution du résultat.
Les écritures de reprise entrainent une augmentation des produits financiers et donc une augmentation du résultat.
Sur le bilan
La valeur Nette correspond à la valeur brute diminuée des dépréciations.