Emballages
Les emballages sont classés en fonction de leur nature et de leur destination.
Il existe les emballages :
- non identifiable et non récupérables nous parlons alors d’emballages perdus;
- récupérables identifiables;
- récupérables non identifiables;
- à usage mixte.
Emballage perdu
les emballages perdus correspondent aux emballages vendus avec la marchandise sans consignation ni reprise. Il y a deux manières de comptabilisation possible :
- Si l’entreprise tient un compte de stock, ils s’enregistrent dans le compte 60261. Achats stockés Emballages perdus.
- Si l’entreprise ne tient pas un compte de stock, ces emballages ne sont pas dissociés de la vente du produit et sont donc à comptabiliser dans le même compte que le produit ou la marchandise. Par exemple : 707. Ventes de marchandises…
Le prix de ces emballages est soumis à la TVA, puisqu’il s’agit d’une vente et non d’une consignation.
Exemples : les bouteilles en plastique contenant de l’eau minérale, les boîtes de conserve…
Emballage récupérable identifiable
Les emballages récupérables identifiables sont considérés comme des immobilisations quelle que soit leur valeur unitaire.
- Ces emballages sont consignable. Il s’agit des emballages conservés provisoirement par le client, puis restitués au fournisseur dans des conditions prédéfinies. La consignation n’est pas soumise à TVA.
- La vente des emballages récupérables identifiables est à comptabiliser comme une cession d’immobilisation.
Ils s’enregistrent dans le compte 2186. Autres immobilisations corporelles – Emballages récupérables
Exemple : les emballages numérotés.
Emballage récupérable non identifiable
Ils correspondent aux emballages récupérables par le fournisseur mais donc le suivi n’est pas individualisé. Ces emballages peuvent être prêtés ou consignés. Il y a donc deux façon de comptabiliser ces emballages récupérables non identifiables :
- Si les emballages sont prêtés, il n’y a pas de comptabilisation dans un compte spécifique. Il faudra seulement tenir compte des emballages prêtés lors des travaux d’inventaires.
- Si les emballages sont consignés. Ils s’enregistrent dans le compte 60265. Achats stockés – Emballages récupérables non identifiables
Les emballages récupérables non identifiables doivent être suivis dans un compte de stock afin de faciliter les travaux d’inventaire.
Exemple : les bouteilles de gaz.
Emballage à usage mixte
Ils concernent les emballages non identifiables mais pouvant être vendus, prêtés ou consignés aux clients.
Ces emballages peuvent s’enregistrer, s’il y a consignation, dans le compte 60267. Achats stockés – Emballages à usage mixte
Consignation des emballages
Les consignations ne sont en principe pas soumis à la TVA. Néanmoins pour les emballages (autres que les emballages récupérables identifiables), il est courant de faire apparaître de la TVA sur la consignation, afin d’éviter les problèmes en cas de non-retour des emballages.
Cela constitue un prêt d’emballage en échange d’une garantie financière correspondant au prix de consignation facturé au client.
Le prix de consignation est toujours supérieur à la véritable valeur de l’emballage afin d’inciter le client à le restituer.
La consignation représente pour le fournisseur une dette conditionnelle envers le client, puisqu’il devra rembourser le prix de consignation en cas de retour des emballages. La comptabilisation est effectuée au crédit du compte 4196. Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés
Pour le client, la consignation représente une créance conditionnelle envers le fournisseur étant donné qu’il ne récupére le prix de consignation qu’au moment de la restitution des emballages. La consignation s’enregistre au débit du compte 4096. Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre
- Chez le fournisseur
Facture n°54X du 25/08/N avec consignation d’emballages récupérables
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 411 | Clients | A+B+X | |
| 707 | Vente de marchandise | A | |
| 44571 | Etat, TVA collectée | B | |
| 4196 | Clients – dettes sur emballages et matériels consignés | X |
- Chez le client
Facture n°54X du 25/08/N avec consignation d’emballages récupérables
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 607 | Achat de marchandises | A | |
| 44566 | Etat, TVA déductible sur ABS | B | |
| 4096 | Fournisseurs – créances pour emballages et matériels à rendre | X | |
| 401 | Fournisseurs | A+B+X |
Restitution ou retour des emballages
Lors de la restitution des emballages le fournisseur établit une facture d’avoir au client.
Il existe deux possibilités pour le montant de la déconsignation:
- Le prix de déconsignation est le même que le prix de consignation;
- Le prix de déconsignation est inférieur au le prix de consignation.
Prix de déconsignation identique au prix de consignation
Il suffit de contrepasser l’écriture de consignation.
- Chez le fournisseur
Avoir n°88B du 15/9/N pour retour des emballages
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 4196 | Clients – dettes sur emballages et matériels consignés | X | |
| 411 | Client | X |
- Chez le client
Avoir n°88B du 15/9/N pour retour des emballages
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 401 | Fournisseurs | X | |
| 4096 | Fournisseurs – créances pour emballages et matériels à rendre | X |
Prix de déconsignation inférieur au prix de consignation
C’est le cas notamment, lorsque les emballages retournés sont en mauvais états.
Les consignations qui ont été enregistrées avec de la TVA doivent faire l’objet d’une régularisation de TVA. Le compte de TVA collectée sera alors débiteur et le compte de TVA déductible, créditeur.
Dans les exemples ci-dessous, nous avons pris le cas d’emballages consignés sans TVA.
- Chez le fournisseur
Le boni de déconsignation est soumis à TVA et est assimilé au produit d’une activité annexe : sous-compte du 708. Produits des activités annexes
Avoir n°321 du 15/9/N, retour d’emballages consignés
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 4196 | Clients – dettes sur emballages et matériels consignés | X | |
| 411 | Clients | X-HT-TVA | |
| 7086 | Boni sur reprise d’emballages | HT | |
| 44571 | TVA Collectée | TVA |
Le compte 4196 est soldé, le montant de la TVA est sur le boni de consignation.
- Chez le client
Le malis de déconsignation est soumis à TVA.
Avoir n°321 du 15/9/N, retour d’emballages consignés
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 401 | Fournisseurs | X-HT-TVA | |
| 6136 | Malis sur emballage | HT | |
| 44566 | TVA Déductibles sur autres biens et services | TVA | |
| 4096 | Fournisseurs – créances pour emballages et matériels à rendre | X |
Non restitution des emballages
Le non-retour des emballages correspond à une vente ou cession d’emballages.
- Chez le fournisseur
Le fournisseur doit établir une facture qui constate le montant de la vente HT avec le montant de la TVA correspond.
La vente est enregistrée dans le compte 7088. Autres produits d’activités annexes ou un sous-compte selon les besoins de l’entreprise.
Facture n°59C du 20/10/N, Vente d’emballages
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 4196 | Clients – dettes sur emballages et matériels consignés | X | |
| 411 | Clients | TTC-X | |
| 70886 | Autres produits des activitésannexes – Emballages non identifiables | HT | |
| 44571 | TVA Collectée | TVA |
- Chez le client
Facture n°59C du 20/10/N, Achat d’emballages
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 2186ou60261ou 60265ou 60267 | Emballages récupérablesAchat, emballages perdusAchats d’emballages récupérables non identifiablesAchats d’emballages à usage mixte | HT |
|
| 44562ou 44566 | TVA Déductibles sur immobilisationTVA Déductibles sur autres biens et services | TVA | |
| 401ou 404 | FournisseursFournisseurs d’immobilisations | TTC-X | |
| 4096 | Fournisseurs – créances pour emballages et matériels à rendre | X |