Enregistrement des autres titres immobilisés
Ces titres ne sont pas jugés utiles à l’activité de l’entreprise. Ces titres sont achetés avec l’intention de réaliser un placement durable (supérieur à 1 an), mais sans intention de participer à la gestion de l’entreprise émettrice (moins de 10% du capital), c’est le cas d’un nantissement.
Les Titres immobilisés sont présentés à l’actif du bilan.
Acquisition des autres titres immobilisés
Valeur d’entrée
La valeur d’entrée de ces titres est le prix d’achat que l’on enregistre dans le compte 271 « Titres immobilisés autres que les TIAP » ou 272 « Titres immobilisés (droit de créances) »
Les frais d’achat sont comptabilisés dans le compte 627 « Services bancaires et assimilés »
Comptabilisation des Autres titres immobilisés
Au jour d’acquisition des autres titres immobilisés
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 271ou 272 | titres immobilisés autres que les TIAP (droit de propriété)ou titres immobilisés (droit de créance) | X | |
| 512 | Banque | X |
Exemple
La société A achète 100 obligations B à 20 € l’une le 18/09/10.
La société envisage de les conserver durablement.
La banque prélevé 1 % de commission HT sur le total des achats.
L’achat des titres B est de 100 x 20 = 2 000 €.
L’écriture d’achat est donc :
Au 18/09/10, Achat de 100 obligations B
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 2721 | Autres titres immobilisés – Obligations | 2 000,00 | |
| 6271 | Frais sur titres | 20,00 | … |
| 44566 | TVA sur autres biens et services (commissions) | 3,92 | |
| 512 | Banque | 2 023,92 | |
| Achat 100 obligations B le 18/09/10. |
Revenus des autres titres immobilisés
Les actions ou parts sociales donnent droit à des dividendes, suite à la décision de distribution de l’Assemblée Générale.
Les revenus du portefeuille des titres immobilisés, perçus en cour d’exercice, sont à enregistrer au crédit du compte 762 « Produits des autres immobilisations financières »
Revenus de titres immobilisés, à comptabiliser au jour de perception des revenus en banque
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 512 | Banque | X | |
| 7621 | Revenus des titres immobilisés | X |
La constatation de la créance peut être comptabilisée avant la réception des revenus. Ces revenus sont des intérêts courus sur titres immobilisés ouvrant un droit de créance. La créance sera constatée par une comptabilisation au débit au compte 276 « Autres créances immobilisées » (au lieu du compte 512).
Ce compte sera ensuite soldé (compte 276 saisi au crédit, par le débit du compte 512) pour le même montant lors de la réception des revenus en banque.
Cessions des autres titres immobilisés
L’enregistrement des cessions se font en deux étapes.
- Enregistrement de la constatation de la vente
Au jour de cession des autres titres immobilisés
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 512 | Banque | Net | |
| 627 | Service bancaire | HT | |
| 44566 | Etat,TVA sur ABS | TVA | |
| 775 | Produits de cessions deséléments d’actif | PC |
Produit de cession (PC) = Valeur de cession – Valeur d’origine (VO)
- Enregistrement de la sortie du patrimoine
Sortie du patrimoine titres au jour de cession.
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 675 | Valeurs comptables des éléments d’actifs cédés | VO | |
| 2711ou 2721 | Actionsou obligations |
VO |
Incidence d’un portefeuille de titres immobilisés à l’inventaire
Les titres immobilisés doivent être réévalués à l’inventaire, c’est-à-dire, en fin d’exercice comptable. Il s’agit alors de constater une éventuelle dépréciation des titres.
Lorsque ces titres ont été vendus, à la date de cession (ou à la clôture de l’exercice suivant la cession des titres), il ne faudra pas oublier d’enregistrer une reprise des éventuelles dépréciations constatées sur les titres cédés.