Enregistrement des titres immobilisés [TIAP]
Les TIAP désignent les Titres Immobilisés de l’Activité de Portefeuille. Ce sont des titres acquis en vue d’être conservés par l’entreprise, dans le cadre des holding, pour leur rentabilité mais sans intention d’intervenir dans la gestion de la société émettrice. Le nombre de titres détenues dans l’entreprise doit être inférieur à 10% du capital.
Les TIAP sont présentés à l’actif du bilan.
Acquisition de titres immobilisés
Valeur d’entrée
La valeur d’entrée de ces titres est le prix d’achat que l’on enregistre dans le compte 273 « Titres immobilisés de l’activité de portefeuille »
Les frais d’achat sont comptabilisé dans le compte 627 « Services bancaires et assimilés »
Comptabilisation
Au jour d’acquisition des TIAP
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 273 | TIAP | X | |
| 512 | Banque | X |
Revenus perçus sur le portefeuille des titres immobilisés
Les actions ou parts sociales donnent droit à des dividendes, suite à la décision de distribution de l’Assemblée Générale.
Les revenus du portefeuille des titres immobilisés, perçus en cour d’exercice, sont à enregistrer au crédit du compte 762 « Produits des autres immobilisations financières »
Revenus de titres immobilisées, à comptabiliser au jour de perception des revenus en banque
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 512 | Banque | X | |
| 7621 | Revenus des titres immobilisés | X |
La constatation de la créance peut être comptabilisée avant la réception des revenus. Ces revenus sont des intérêts courus sur titres immobilisés ouvrant un droit de créance. La créance sera constatée par une comptabilisation au débit au compte 276 « Autres créances immobilisées » (au lieu du compte 512).
Ce compte sera ensuite soldé (compte 276 saisi au crédit, par le débit du compte 512) pour le même montant lors de la réception des revenus en banque.
Cession des titres immobilisés
Dans un premier temps, il faut calculer le résultat de cession afin de savoir s’il s’agit d’un gain ou d’une perte.
Résultat de cession (RC) = Prix de vente (PV) – Prix d’achat (PA)
En fonction de ce résultat, les comptes utilisés pour enregistrer la cession varie :
- S’il s’agit d’une perte ( prix d’achat supérieur au prix de vente ) on utilise le compte 6756 « valeurs comptables des immobilisations financières »
- S’il s’agit d’un gain ( prix d’achat inférieur au prix de vente ) on utilise le compte 7756 « produit des cessions des immobilisations financières »
Comptabilisation en cas de perte
Au jour de cession de TIAP – perte
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 512 | Banque | PV | |
| 6756 | Valeurs comptables des éléments d’actif cédés | RC | |
| 273 | TIAP | PA |
Comptabilisation en cas de gain
Au jour de cession de TIAP – gain
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 512 | Banque | PV | |
| 7756 | Produit des cessions des éléments d’actif cédés | RC | |
| 273 | TIAP | PA |
Comptabilisation des Frais de cessions
Au jour de cession, correspondant à des frais bancaires
| Compte | Intitulé | Débit | Crédit |
| 6271 | Frais sur titres | HT | |
| 4466 | TVA sur autres biens et services | TVA | |
| 512 | Banque | TTC |
Incidence d’un portefeuille de titres immobilisés à l’inventaire
Les TIAP sont des titres qui doivent être réévalués à l’inventaire, c’est-à-dire, en fin d’exercice comptable. Il s’agit alors de constater une éventuelle dépréciation des titres.
Lorsque ces titres ont été vendus, à la date de cession (ou à la clôture de l’exercice suivant la cession des titres), il ne faudra pas oublier d’enregistrer une reprise des éventuelles dépréciations constatées sur les titres cédés.